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Google « Adwords » : mode d’emploi du droit communautaire par la CJCE

Je vais donc me plier de mauvaise grâce à l’exercice à la mode du moment : le commentaire de la décision de la Cour de Justice de l’Union Européenne du 23 mars 2010 impliquant Google et ses « ADWORDS ». Non que le sujet soit inintéressant, mais je m’attendais à la solution. Et puis tout le monde a écrit dessus alors je vais devoir donner dans l’original, voire même le distrayant. Au début, je pensais écrire en alexandrins mais cela s’est avéré peu pratique. J’ai finalement opté pour quelque chose d’encore plus fou : faire un plan qui reprenne plus ou moins la décision (hoooo le dingue absolu !!) et rédiger un article particulièrement long afin d’endormir le lecteur. Sur ce dernier point ce n’est pas compliqué car la décision est dense et donc pleine d’enseignements en théorie.

Car ce qu’il y a d’appréciable avec les décisions de la CJCE c’est que tout y est expliqué clairement et qu’ils ne sont pas avares en écriture. On sent qu’il y a de l’argent :) . Vous avez droit au résumé des sources de droit communautaire qui vont être utilisées et à un beau résumé des faits. Du coup, ne considérant pas mes lecteurs comme des babouins et étant particulièrement soucieux d’économiser mon énergie en ce week-end pascal je vous propose de reprendre les termes de la Cour autant que possible dans un premiers temps : morceaux choisis !

Stupeur et tremblements des hébergeurs devant la Cour de cassation

V. Yakobchuk

Cour de cassation 1ère chambre civile Arrêt du 14 janvier 2010, Télécom Italia (Tiscali) contre Dargaud Lombard, Lucky Comics. Voilà une décision à ne pas oublier ! Pourquoi je dis ça moi ? Vous allez l’oublier…

De quoi retourne-t-il ? Et bien nous replongeons une fois de plus [...]

Petit point sur les espaces publics de contributions personnelles

Pour ceux qui n’ont pas suivi  l’affaire FUZZ ou d’autres affaires impliquant des services web collaboratifs, je vais rapidement reprendre le problème depuis le début et de la manière la plus simple possible (il est tard et je n’ai pas le temps de faire des phrases ). Donc depuis la Loi [...]

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